ARLEAvertissement
Avertissement
Version : 17 mars 2026
Cette page est une traduction de courtoisie. Seul l'original anglais fait foi.
Merci de votre visite sur notre site web !
Le présent avertissement s’applique chaque fois que vous, visiteur du site web, visitez le site https://arle.nl/. Le site web est administré par et est la propriété exclusive de :
Applied Research Laboratory Europe (ARLE) B.V. (ci-après « nous »)
Losplaats 12, Uden, 5404 NJ, Pays-Bas
Immatriculée à la Chambre de commerce néerlandaise sous le numéro KvK 27306279.
En visitant et en utilisant notre site web, vous acceptez les conditions d’accès et d’utilisation de notre site web ci-dessous :
Généralités
Dans le présent avertissement, les termes suivants doivent être compris comme suit :
utilisation : chargement, connexion, extraction, consultation, lecture, visionnage, écoute, modification, remplissage (de formulaires), envoi, copie (temporaire), enregistrement, transfert, distribution, utilisation de services, accomplissement d’actes juridiques (par exemple, achat, location) ou toute autre action ou utilisation du site web ; vous : la personne physique ou morale, représentée ou non, qui accède à ce site web et/ou l’utilise ; le contenu : comprend les textes, images, hyperliens, extraits sonores et/ou vidéo et/ou autres objets, textes ou contenus intégrés au site web ; dommage : dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit, tel que la perte de données ou d’objets, la perte de revenus, de bénéfices ou d’autres pertes économiques.
Nous nous réservons le droit de vous refuser l’accès et/ou l’utilisation du site web et des services proposés sur le site web si vous enfreignez les conditions du présent avertissement. À cette fin, nous sommes en droit de surveiller l’accès et l’utilisation du site web.
Contenu du site web
Les informations recueillies via le site web (au moyen de références ou d’hyperliens vers d’autres sites web et applications qui ne nous appartiennent pas) et les autres contenus que vous consultez sont fournis à titre d’information uniquement. Dans la mesure permise par le droit applicable, nous déclinons toute responsabilité pour toute information, image, texte, hyperlien ou œuvre de propriété intellectuelle ou industrielle figurant sur le site web qui ne nous appartient pas.
Dans la mesure permise par le droit applicable, nous fournissons le contenu du site web « tel quel », sans garantie ni assurance quant à son exactitude, son exhaustivité, sa fiabilité ou son adéquation à un usage particulier ou autre. Malgré le grand soin que nous apportons à la gestion du site web, certaines informations fournies et/ou publiées peuvent être incomplètes ou inexactes. Les erreurs d’impression, d’orthographe ou autres erreurs similaires dans les documents, de quelque nature que ce soit, publiés par nous ou par des tiers sur le site web, ne peuvent en aucun cas créer d’obligations ni engager notre responsabilité ou celle de nos sociétés affiliées.
Nous nous efforçons de mettre à jour et/ou de compléter régulièrement le site web. Par conséquent, le contenu du site web est susceptible d’évoluer et peut être modifié sans préavis et à notre discrétion. Nous-mêmes et nos sociétés affiliées ne pouvons être tenus responsables des conséquences de toute mise à jour, ajout ou modification du contenu du site web (version bureau et mobile).
Propriété intellectuelle
Dans la mesure permise par le droit applicable, tous les droits de propriété intellectuelle, industrielle et autres sur le site web et sur toutes les informations qu’il contient ou qui y sont publiées, sous quelque forme que ce soit, nous appartiennent, ainsi qu’à nos sociétés affiliées et/ou à nos concédants de licence. Le site web et son contenu sont exclusivement destinés à un usage privé et ne peuvent être utilisés à des fins commerciales. Le site web et tout contenu qu’il comporte ne peuvent être reproduits, transférés, distribués, diffusés, commercialisés ou communiqués sans notre consentement préalable et exprès. En soumettant des informations sur le site web, vous acceptez le transfert de tous les droits y afférents à notre profit.
Dans la mesure permise par le droit applicable, nous déclinons toute responsabilité pour toute information, image, texte, hyperlien ou œuvre de propriété intellectuelle ou industrielle publiée sur le site web par vous ou par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de la vérification de l’exactitude et de la conformité aux lois et réglementations applicables des informations fournies, en particulier des images, textes, hyperliens et autres œuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle, industrielle ou autre, ni de l’existence de droits de propriété intellectuelle de tiers. Nous nous réservons le droit de refuser et/ou de retirer du site web toute information susceptible d’enfreindre les lois ou réglementations applicables ou les droits de propriété intellectuelle, industrielle ou autre de tiers.
Toute utilisation non autorisée ou abusive du site web ou de son contenu peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, de la réglementation relative à la protection des données, des publications et/ou des communications au sens le plus large. Vous déclarez et garantissez que votre accès et votre utilisation du site web, ainsi que toute information que vous pourriez y téléverser sous quelque forme que ce soit, sont conformes aux lois et réglementations applicables et ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, industrielle ou autre de tiers. Vous vous engagez à nous indemniser intégralement, ainsi que nos sociétés affiliées et concédants de licence, de tout dommage, mesure judiciaire ou autre, condamnation et autre coût résultant de votre accès et de votre utilisation du site web et de la soumission de toute information, image, texte, hyperlien ou œuvre de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que de toute réclamation de tiers pour des dommages en résultant ou y étant liés.
Vie privée et protection des données
Nous accordons de l’importance à votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à la réglementation applicable en matière de protection de la vie privée et des données, notamment le règlement général sur la protection des données et la législation nationale d’exécution applicable.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre politique de confidentialité ici : https://arle.nl/privacy-policy/.
Droit applicable et juridiction
Le site web est régi par le droit néerlandais. En cas de litige, de réclamation ou de contestation relatif au site web, à son contenu ou au présent avertissement, les tribunaux du lieu d’établissement d’ARLE sont exclusivement compétents pour connaître des litiges, sauf si le tribunal cantonal est compétent ou si des dispositions impératives du droit de la consommation vous imposent de porter votre action devant les tribunaux de votre domicile.
En cas de litige, de réclamation ou de contestation, une version imprimée du présent avertissement sera considérée comme un document juridiquement contraignant dans le cadre de procédures judiciaires et/ou administratives.